Le FNI et le SIV ont pratiquement les mêmes fonctions. Cependant, reste quand même très différents. Nous allons vous montrer en quoi sont-ils si différents et également pourquoi ce changement radical du système d’immatriculation de véhicule.
Qu’est-ce que le FNI ?
Définition du FNI
Ces plaques d’immatriculations étaient composées d’un F, suivi de deux lettres, puis 2 à 4 chiffres et enfin, se terminaient par le numéro de département. Le FNI répertorie tous les véhicules en circulation dans le territoire français.
Comprendre l’immatriculation dans le FNI
Ce FNI peut être géré seulement par le ministère de l’intérieur mais l’accès aux fichiers est accessible par les professionnels et entités de l’automobile sous la demande du propriétaire. Ce fichier était composé de deux dossiers composant d’un dossier national et d’un dossier départemental. Dans le premier dossier, il comportait l’identification du titulaire avec nom, prénom, adresse, téléphone, … l’identification du véhicule, la ou les mentions spéciales et enfin, le code d’identification du pays de l’achat si le véhicule a été acheté à l’étranger. Pour le second fichier, il comportait si la personne était physique (civil, propriétaire, …) ou moral, la vie du véhicule, l’identification et caractéristiques techniques du véhicule, le retrait éventuels du certificat d’immatriculation et les dates des contrôles technique.
Ce FNI était obligatoire pour pouvoir prendre connaissance de tous les véhicules circulant en France mais cela est devenue très complexe vers la fin du système car beaucoup trop de véhicules y étaient inscrit. Donc, la gestion de tous ces véhicules devenait impossible, plus de 45.000 véhicules y étaient identifiés comme circulaire sur le fichier national FNI.
L’INFORMATION A RETENIR
Depuis 2009, un nouveau système d’immatriculation est créé. Heureusement, la conversion des plaques et des cartes grises est possible vers le SIV.
Qu’est-ce que le SIV ?
Définition du SIV
Le SIV peut être consulté par les professionnels de l’automobile, vendeur de véhicules, société de location et construction automobile sous demande du propriétaire du véhicule. Ces immatriculations sont composées de deux lettres, trois chiffres et deux lettres séparés de deux tirets. Ils sont visibles ainsi : AA-000-AA. Chaque véhicule possède sa propre et unique plaque. La procédure est différente que celle de l’ancien système FNI, un propriétaire, avec ce nouveau système, peut faire immatriculer son véhiculer partout en France auprès d’un professionnel de l’automobile ou d’une préfecture.
Tout savoir sur le SIV
Il peut également avoir un certificat provisoire, valable un mois et comporte le numéro définitif lui est remis dès paiement des taxes et lui permet de circuler immédiatement sur le territoire national uniquement. Puis, en cas de déménagement, le propriétaire n’a plus besoin de demander de rééditer la carte grise et l’immatriculation, il peut maintenant demander une modification sur la carte de grise et l’immatriculation. Tout cela a été amélioré pour une meilleure gestion des fichiers national comportant tous les véhicules circulant en France. Aujourd’hui, les objectifs du SIV, sont d’être plus durable que le FNI, plus sûr, plus pratique et adapté au développement de l’administration électronique. Il sera plus durable en attribuant une plaque d’immatriculation d’un véhicule à vie quelques soit les changements d’adresses ou autre. Puis, les numéros d’immatriculation ne seront plus en fonction du propriétaire mais en fonction du véhicule. Il sera également plus sûr car la traçabilité ne sera plus possible, un véhicule à son propre numéro.
Ce qui permet une meilleure lutte contre les fraudes et trafics en tous genres. Le SIV sera plus performant grâce à la mise en place de la maintenance et d son évolution par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS), créée en février 2007. Elle permet d’apporter de l’assistance aux usagers. Et il sera enfin plus pratique car le propriétaire peut maintenant réaliser son immatriculation auprès des professionnels de l’automobile et/ou sur Internet. C’est devenu très facile et très simple de commander ces plaques d’immatriculation.
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